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Conditions Générales d’Utilisation – Brussels Maps

Résumé – Utiliser notre site en toute confiance


Bienvenue sur Brussels Maps

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – également appelées termes d’utilisation ou règles d’utilisation du site – ont pour objectif de vous informer clairement sur vos droits, vos obligations et les conditions d’accès à nos services en ligne. 

Elles définissent comment utiliser notre plateforme, créer un compte, consulter nos contenus et interagir avec nos services en toute sécurité et transparence. Parce que votre confiance est essentielle, 100 % de vos connexions sont protégées par un chiffrement SSL/TLS sécurisé.

Identification de l’éditeur


 Le site www.brusselsmaps.be est édité par :

Brussels Maps – Christophe Penners

Christophe Penners travaille par l’intermédiaire de la coopérative d’activités Baticrea (JOBYOURSELF) - Chaussée de Charleroi 112 - 1060 Bruxelles - N° de TVA : BE 0535 541 255 (JOBYOURSELF - BE0479233749 )- info@jobyourself.be - www.jobyourself.be

Objet et champ d’application des CGU


Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU), aussi appelées conditions d’accès au site ou politique d’utilisation, régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site www.brusselsmaps.be ainsi que l’ensemble des services proposés : consultation de contenu, création de compte, commande en ligne et interaction avec notre service client.

En accédant au site ou en utilisant ses services, vous acceptez expressément et sans réserve les présentes conditions.

Si vous n’acceptez pas ces termes, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.

Accès au site et services proposés


L’accès au site est gratuit et ouvert à toute personne disposant d’une connexion Internet.

Brussels Maps s’engage à assurer un accès continu et sécurisé à ses services, sans toutefois pouvoir garantir l’absence totale d’interruptions (maintenance, mises à jour, incidents techniques).

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du site ou de ses fonctionnalités sans préavis, sans droit à indemnisation pour l’utilisateur.

Création de compte et espace personnel


Conditions de création de compte

La création d’un compte utilisateur est facultative pour la navigation mais obligatoire pour accéder à certains services, tels que :

  • passer une commande,

  • consulter l’historique d’achat,

  • gérer vos données personnelles.

Vous devez être majeur et fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de l’inscription.

Sécurité et confidentialité

Le mot de passe associé à votre compte est strictement personnel et confidentiel. Vous êtes responsable de sa conservation et de son utilisation.

En cas d’utilisation non autorisée ou de vol de votre compte, informez immédiatement Brussels Maps par e-mail à 📩 hello@brusselsmaps.be.

Suspension ou suppression de compte

Nous pouvons suspendre ou supprimer un compte sans préavis en cas de :

  • violation des présentes conditions,

  • utilisation frauduleuse,

  • comportement contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.

Obligations de l’utilisateur


En accédant à notre site, vous vous engagez à :

  • utiliser les services uniquement à des fins légales et conformes à leur usage ;

  • fournir des informations exactes lors de l’inscription ;

  • ne pas tenter d’endommager, de surcharger ou de compromettre la sécurité du site ;

  • ne pas collecter automatiquement des données (scraping, automatisation, etc.) ;

  • respecter les lois applicables et les droits de Brussels Maps.

Toute violation de ces obligations peut entraîner la suspension de votre compte et engager votre responsabilité.

Propriété intellectuelle et utilisation des contenus


Tous les éléments présents sur le site (textes, images, cartes, logos, affiches, graphismes, bases de données) sont protégés par le droit d’auteur et le Code de droit économique belge.

Brussels Maps détient l’intégralité des droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification, extraction ou réutilisation totale ou partielle sans autorisation écrite est strictement interdite.

Toute violation pourra entraîner des poursuites pour contrefaçon.

Liens hypertextes


Le site peut contenir des liens vers des plateformes tierces. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et ne pouvons être tenus responsables de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

Toute création de lien vers notre site est soumise à autorisation écrite préalable.

Responsabilités


Nous faisons tout notre possible pour garantir la fiabilité et l’exactitude des informations publiées. Toutefois, Brussels Maps ne saurait être tenue responsable de :

  • dommages résultant d’une utilisation incorrecte du site ;

  • perte de données ou d’accès ;

  • virus, cyberattaques ou intrusions malveillantes ;

  • interruptions de service ou incidents techniques indépendants de notre volonté.

Données personnelles et cookies


Vos données sont collectées et traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD (UE 2016/679).

Le dépôt de cookies est encadré par notre Politique de cookies.

Modification des CGU


Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions pour les adapter aux évolutions légales, techniques ou organisationnelles.

La version applicable est celle publiée au moment de votre utilisation du site.

Droit applicable et juridiction compétente


Les présentes CGU sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles.

FAQ – Utilisation du site

Voir la FAQ complète


Non, vous pouvez naviguer librement. Toutefois, la création d’un compte est nécessaire pour finaliser un achat et accéder à l’historique.

Choisissez un mot de passe fort et unique, et ne le partagez jamais. En cas de doute, contactez notre équipe par mail hello@brusselsmaps.be.

Non. Elles sont protégées par le droit d’auteur et leur utilisation non autorisée est interdite.

Vous pouvez demander la suppression à tout moment via mail hello@brusselsmaps.be ou le formulaire de contact.

Poster avec la carte d'Auderghem et la Forêt de Soignes.